Conditions d'utilisation du forum
La présente Charte a pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d'utilisation de ce forum accessible à partir du site de Madagascar Trotter (ci-après le « Forum ») L'utilisateur s'engage dans le cadre du Forum à ne pas diffuser de message ou d'information contraire aux lois en vigueur et à respecter les règles ci-après :
- L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser de message ou d'information illicite, contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, dénigrant, raciste, xénophobe, révisionniste, violent ou pornographique ou pédophile ; susceptible par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la protection des enfants et des adolescents, encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites ou réglementées ou incitant au suicide, incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence.
- En toutes circonstances, l'utilisateur s'engage à rester courtois, et à faire preuve de bienséance et de politesse envers les autres utilisateurs du forum.
- L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui et notamment à ne pas diffuser de messages portant atteinte au droit d'auteurs et droits voisins, au droit des marques.
- L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui et notamment à ne pas diffuser de messages portant atteinte au droit de la personnalité ou au droit des biens, permettant une intrusion dans un système de traitement automatisé de données.
- L'utilisateur s'interdit également de diffuser des messages de promotion ou de publicité commerciale, ayant pour finalité de la propagande ou du prosélytisme, comportant des liens vers des informations qui enfreignent les dispositions des présentes.
- L'utilisateur s'interdit également de diffuser des messages comportant des coordonnées personnelles (adresses postales, mail, numéros de téléphones…).
- La responsabilité de Madagascar Trotter ne saurait être engagée à raison du contenu des messages émis par les utilisateurs du Forum, et plus généralement des relations susceptibles d'être nouées à l'occasion et/ou dans le cadre du Forum.
- Madagascar Trotter ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de tous virus, bogues, défaillances techniques, ni de tous dommages à des équipements, sous toute forme que ce soit, à l'occasion et/ou lors de l'utilisation du Forum.
- L'utilisateur est informé que les messages qu'il diffuse sont susceptibles d'être contrôlés par un modérateur. Madagascar Trotter, ou toute entité désignée par cette société, se réserve le droit de supprimer tout message qui violerait les présentes, et d'exclure l'utilisateur du Forum, sans préjudice du droit d'exercer toute poursuite judiciaire.
Publiées Mai 2008.
Mise à jour : 10/10/2011 à 23:20:21.